Présentation de la CLE

La Commission Locale de l’Eau (CLE) de l’Automne est constituée de 36 membres, répartis de la manière suivante :

  • 18 représentants des collectivités territoriales et des établissements publics locaux
  • 9 représentants des usagers, des propriétaires fonciers, des organismes professionnels et des associations concernées
  • 9 représentants de l’État et de ses établissements publics

La CLE donne des avis sur les dossiers soumis à déclaration ou autorisation au titre de la loi sur l’eau.

La CLE, réunie le 20 décembre 2018, a élu Monsieur Jean-Louis PARMENTIER, représentant de la commune de Vez, en tant que président ; et M. Jean-Pierre HAUDRECHY, représentant du Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable d’Auger-Saint-Vincent / Duvy, vice-président.

Un bureau a été élu, composé de :

  • 5 membres du collège des élus dont le Président et le Vice-président, élus par le même collège
  • 3 membres du collège des utilisateurs et usagers, élus par le même collège
  • 2 membres du collège des services de l’Etat et des établissements publics, désignés par le préfet, dont un représentant de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie

Celui-ci constitue le comité de pilotage en charge du suivi de la mise en œuvre du SAGE.

Les membres de la CLE ont été désignés par arrêtés successifs:
arrêté inter préfectoral en date du 7 juillet 2010, modifié par l’arrêté inter préfectoral du 30 juin 2011.
arrêté inter préfectoral en date du 17 octobre 2014, modifié par l’arrêté inter préfectoral du 2 juillet 2015, modifié par l’arrêté inter préfectoral du 1er juillet 2016, modifié par l’arrêté inter préfectoral du 8 mars 2017, remplacé par l’arrêté inter préfectoral du 6 décembre 2018.

Tous les comptes-rendus de CLE sont disponibles ci-dessous :

réunion de la CLE du 7 juillet 2010
réunion de la CLE du 1er mars 2011
réunion de la CLE du 19 octobre 2011
réunion de la CLE du 13 septembre 2012
réunion de la CLE du 17 octobre 2012
réunion de la CLE du 30 avril 2013
réunion de la CLE du 28 août 2013
réunion de la CLE du 11 décembre 2013
réunion de la CLE du 31 janvier 2014
réunion de la CLE du 22 janvier 2015
réunion de la CLE du 7 mai 2015
– réunion de la CLE du 18 septembre 2015
réunion de la CLE du 26 janvier et 2 février 2016

réunion de la CLE du 7 novembre 2017

 

Les commissions thématiques

4 commissions thématiques ont été créées afin de travailler en amont sur les thématiques du SAGE. Ces commissions sont composées de membres de la CLE mais aussi d’experts.

Commission 1 – Eaux de surface et milieux associés   Commission 2 – Eaux souterraines
Membres Structure   Membres  Structure
Laura HAVARD SAGEBA   Laura HAVARD SAGEBA
Marjorie ANDRE Entente Oise-Aisne   Béatrice SCHAEFER ROSO
Thierry FRAYON Entente Oise-Aisne   Jean-Pierre DESMOULINS Commune de Saintines
Béatrice SCHAEFER ROSO   Frédéric FLORENT-GIARD DREAL
Frédéric FLORENT-GIARD DREAL   Guillaume GANEAU AFB
Guillaume GANEAU AFB   Cécile JOUIN DDT 60
Anne SIRON Conseil Régional   Anne SIRON Conseil Régional
Cécile JOUIN DDT 60   Bernard POILLY Fédération de pêche
Bernard POILLY Fédération de pêche   Raphaël MIKAELIAN Lyonnaise des eaux
Fabien RAPENNE Fédération de pêche   Nadège CHAMBON CCI 60
Raphaël MIKAELIAN Lyonnaise des eaux   Estelle BRAECKELAERE CD 60
Daniel GAGE Commune d’Orrouy   Jean-Pierre HAUDRECHY SIAEP Auger
Gilles PETITBON Commune de Vaumoise   Nicolas INGLEBERT Commune de Crépy-en-Valois
Cyril LOGEREAU CD 60   Philippe PEIFFER Chambre d’agriculture
Nadège CHAMBON CCI 60   Franck PIA Chambre d’agriculture
Jean-Louis PARMENTIER Commune de Vez   Jean-Louis PARMENTIER Commune de Vez
Franck PIA Chambre d’agriculture   Amandine SOILLY CCPV
Philippe PEIFFER Chambre d’agriculture   Marie-Godelène GANIVET CCI 02
Nicolas INGLEBERT Commune de Crépy-en-Valois   Marie-Anne BERNE AESN
Marie-Godelène GANIVET CCI 02      
Marie-Anne BERNE AESN      
         
Commission 3 – Maîtrise des écoulements   Commission 4 – Zones humides
Membres Structure   Membres Structure
Laura HAVARD SAGEBA   Jean-Louis PARMENTIER Commune de Vez
Marjorie ANDRE Entente Oise-Aisne   Jean-Pierre DESMOULINS Commune de Saintines
Jean-Pierre DESMOULINS Commune de Saintines   Laura HAVARD SAGEBA
Frédéric FLORENT-GIARD DREAL   Frédéric FLORENT-GIARD DREAL
Anne SIRON Conseil Régional   Serge CZERNIEJEWICZ Commune de Béthisy-Saint-Pierre
Thérèse CLABAUT Commune de Séry-Magneval   Jean-Luc BACHELART Commune de Béthisy-Saint-Pierre
Cyril LOGEREAU CD 60   Daniel GAGE Commune d’Orrouy
Philippe PEIFFER Chambre d’agriculture   Cyril LOGEREAU CD 60
Franck PIA Chambre d’agriculture   Guillaume GANEAU AFB
Jean-Louis PARMENTIER Commune de Vez   Franck PIA Chambre d’agriculture
Valérie MERON Commune de Rouville   Philippe PEIFFER Chambre d’agriculture
Nicolas INGLEBERT Commune de Crépy-en-Valois   Cécile JOUIN DDT 60
Marie-Godelène GANIVET CCI 02   Nadège CHAMBON CCI 60
Marie-Anne BERNE AESN   Emmanuel DAS GRACAS CENP
Amandine SOILLY CCPV   Rémi FRANCOIS CBNB
      Marie-Anne BERNE AESN
      François BOUSSARD AESN
      Bernard POILLY Fédération de pêche
      Fabien RAPENNE Fédération de pêche
      Michel ARNOULD Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne
      René BROUILLARD Commune de Verberie
      Jean-Marie LAVOISIER UDAF

 

Comptes-rendus des réunions des commissions

Commission eaux de surface du 21 juin 2016 (en attente de validation par la prochaine commission)
Commission eaux souterraines du 7 juin 2016 (en attente de validation par la prochaine commission)
Commission maîtrise des écoulements du 6 juin 2016 (en attente de validation par la prochaine commission)
Commission zones humides du 27 mars 2015
Commission zones humides du 23 juin 2015
Commission zones humides du 30 juin 2016