Présentation de la CLE

La Commission Locale de l’Eau (CLE) de l’Automne est constituée de 36 membres, répartis de la manière suivante :

  • 18 représentants des collectivités territoriales et des établissements publics locaux
  • 9 représentants des usagers, des propriétaires fonciers, des organismes professionnels et des associations concernées
  • 9 représentants de l’État et de ses établissements publics

La CLE donne des avis sur les dossiers soumis à déclaration ou autorisation au titre de la loi sur l’eau.

La CLE, réunie le 22 janvier 2015, a élu Monsieur Jean-Philippe BONNEL, représentant du SAGEBA, en tant que président ; et M. Jean-Louis PARMENTIER, représentant de la commune de Vez, vice-président.

Un bureau a été élu :

  • 5 membres du collège des élus dont le Président et le Vice-président, élus par le même collège
  • 3 membres du collège des utilisateurs et usagers, élus par le même collège
  • 2 membres du collège des services de l’Etat et des établissements publics, désignés par le préfet, dont un représentant de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie

Celui-ci se réunit plus régulièrement et constitue le comité de pilotage en charge du suivi de la révision du SAGE.

Les membres de la CLE ont été désignés par arrêtés successifs:
arrêté inter préfectoral en date du 7 juillet 2010, modifié par l’arrêté inter préfectoral du 30 juin 2011.
arrêté inter préfectoral en date du 17 octobre 2014, modifié par l’arrêté inter préfectoral du 2 juillet 2015, modifié par l’arrêté inter préfectoral du 1er juillet 2016 et par l’arrêté inter préfectoral du 8 mars 2017.

Tous les comptes-rendus de CLE sont disponibles ci-dessous :

réunion de la CLE du 7 juillet 2010
réunion de la CLE du 1er mars 2011
réunion de la CLE du 19 octobre 2011
réunion de la CLE du 13 septembre 2012
réunion de la CLE du 17 octobre 2012
réunion de la CLE du 30 avril 2013
réunion de la CLE du 28 août 2013
réunion de la CLE du 11 décembre 2013
réunion de la CLE du 31 janvier 2014
réunion de la CLE du 22 janvier 2015
réunion de la CLE du 7 mai 2015
– réunion de la CLE du 18 septembre 2015

 

Les commissions thématiques

4 commissions thématiques ont été créées afin de travailler en amont sur les thématiques du SAGE. Ces commissions sont composées de membres de la CLE mais aussi d’experts.

Commission 1 – Eaux de surface et milieux associés Commission 2 – Eaux souterraines
Membres Structure Membres  Structure
Jean-Philippe BONNEL SAGEBA Jean-Philippe BONNEL SAGEBA
Marjorie ANDRE Entente Oise-Aisne Franck DEBOISE ROSO
Thierry FRAYON Entente Oise-Aisne Jean-Pierre DESMOULINS Commune de Saintines
Franck DEBOISE ROSO Frédéric FLORENT-GIARD DREAL
Frédéric FLORENT-GIARD DREAL Guillaume GANEAU AFB
Guillaume GANEAU AFB Cécile JOUIN DDT 60
Anne SIRON Conseil Régional Anne SIRON Conseil Régional
Cécile JOUIN DDT 60 Bernard POILLY Fédération de pêche
Bernard POILLY Fédération de pêche Raphaël MIKAELIAN Lyonnaise des eaux
Fabien RAPENNE Fédération de pêche Nadège CHAMBON CCI 60
Raphaël MIKAELIAN Lyonnaise des eaux Estelle BRAECKELAERE CD 60
Daniel GAGE Commune d’Orrouy Jean-Pierre HAUDRECHY SIAEP Auger
Gilles PETITBON Commune de Vaumoise Nicolas INGLEBERT Commune de Crépy-en-Valois
Cyril LOGEREAU CD 60 Philippe PEIFFER Chambre d’agriculture
Nadège CHAMBON CCI 60 Franck PIA Chambre d’agriculture
Jean-Louis PARMENTIER Commune de Vez Jean-Louis PARMENTIER Commune de Vez
Franck PIA Chambre d’agriculture Amandine SOILLY CCPV
Philippe PEIFFER Chambre d’agriculture Marie-Godelène GANIVET CCI 02
Nicolas INGLEBERT Commune de Crépy-en-Valois Marie-Anne BERNE AESN
Marie-Godelène GANIVET CCI 02
Marie-Anne BERNE AESN
Commission 3 – Maîtrise des écoulements Commission 4 – Zones humides
Membres Structure Membres Structure
Jean-Philippe BONNEL SAGEBA Jean-Louis PARMENTIER Commune de Vez
Marjorie ANDRE Entente Oise-Aisne Jean-Pierre DESMOULINS Commune de Saintines
Jean-Pierre DESMOULINS Commune de Saintines Jean-Philippe BONNEL SAGEBA
Frédéric FLORENT-GIARD DREAL Frédéric FLORENT-GIARD DREAL
Anne SIRON Conseil Régional Serge CZERNIEJEWICZ Commune de Béthisy-Saint-Pierre
Thérèse CLABAUT Commune de Séry-Magneval Jean-Luc BACHELART Commune de Béthisy-Saint-Pierre
Cyril LOGEREAU CD 60 Daniel GAGE Commune d’Orrouy
Philippe PEIFFER Chambre d’agriculture Cyril LOGEREAU CD 60
Franck PIA Chambre d’agriculture Guillaume GANEAU AFB
Jean-Louis PARMENTIER Commune de Vez Franck PIA Chambre d’agriculture
Valérie MERON Commune de Rouville Philippe PEIFFER Chambre d’agriculture
Nicolas INGLEBERT Commune de Crépy-en-Valois Cécile JOUIN DDT 60
Marie-Godelène GANIVET CCI 02 Nadège CHAMBON CCI 60
Marie-Anne BERNE AESN Emmanuel DAS GRACAS CENP
Amandine SOILLY CCPV Rémi FRANCOIS CBNB
Marie-Anne BERNE AESN
François BOUSSARD AESN
Bernard POILLY Fédération de pêche
Fabien RAPENNE Fédération de pêche
Michel ARNOULD Commune de Verberie
René BROUILLARD Commune de Verberie
Jean-Marie LAVOISIER UDAF

 

Comptes-rendus des réunions des commissions

Commission eaux de surface du 21 juin 2016 (en attente de validation par la prochaine commission)
Commission eaux souterraines du 7 juin 2016 (en attente de validation par la prochaine commission)
Commission maîtrise des écoulements du 6 juin 2016 (en attente de validation par la prochaine commission)
Commission zones humides du 27 mars 2015
Commission zones humides du 23 juin 2015
Commission zones humides du 30 juin 2016