Présentation de la CLE

La Commission Locale de l’Eau (CLE) de l’Automne est constituée de 36 membres, répartis de la manière suivante :

  • 18 représentants des collectivités territoriales et des établissements publics locaux
  • 9 représentants des usagers, des propriétaires fonciers, des organismes professionnels et des associations concernées
  • 9 représentants de l’État et de ses établissements publics

La CLE donne des avis sur les dossiers soumis à déclaration ou autorisation au titre de la loi sur l’eau.

La CLE, réunie le 22 janvier 2015, a élu Monsieur Jean-Philippe BONNEL, représentant du SAGEBA, en tant que président ; et M. Jean-Louis PARMENTIER, représentant de la commune de Vez, vice-président.

Un bureau a été élu :

  • 5 membres du collège des élus dont le Président et le Vice-président, élus par le même collège
  • 3 membres du collège des utilisateurs et usagers, élus par le même collège
  • 2 membres du collège des services de l’Etat et des établissements publics, désignés par le préfet, dont un représentant de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie

Celui-ci se réunit plus régulièrement et constitue le comité de pilotage en charge du suivi de la révision du SAGE.

Les membres de la CLE ont été désignés par arrêtés successifs:
arrêté inter préfectoral en date du 7 juillet 2010, modifié par l’arrêté inter préfectoral du 30 juin 2011.
arrêté inter préfectoral en date du 17 octobre 2014, modifié par l’arrêté inter préfectoral du 2 juillet 2015.

Tous les comptes-rendus de CLE sont disponibles ci-dessous :

réunion de la CLE du 7 juillet 2010
réunion de la CLE du 1er mars 2011
réunion de la CLE du 19 octobre 2011
réunion de la CLE du 13 septembre 2012
réunion de la CLE du 17 octobre 2012
réunion de la CLE du 30 avril 2013
réunion de la CLE du 28 août 2013
réunion de la CLE du 11 décembre 2013
réunion de la CLE du 31 janvier 2014
réunion de la CLE du 22 janvier 2015
réunion de la CLE du 7 mai 2015
– réunion de la CLE du 18 septembre 2015

 

Les commissions thématiques

4 commissions thématiques ont été créées afin de travailler en amont sur les thématiques du SAGE. Ces commissions sont composées de membres de la CLE mais aussi d’experts.

Commission 1 – Eaux de surface et milieux associés Commission 2 – Eaux souterraines
Jean-Louis PARMENTIER Commune de Vez Jean-Pierre DESMOULINS Commune de Saintines
Daniel GAGE Commune d’Orrouy Nicolas INGLEBERT Commune de Crépy-en-Valois
Gilles PETITBON Commune de Vaumoise Jean-Louis PARMENTIER Commune de Vez
Nicolas INGLEBERT Commune de Crépy-en-Valois Jean-Pierre HAUDRECHY SIAEP Auger
Marie-Anne BERNE AESN Amandine SOILLY CCPV
Jean-Paul VORBECK DREAL Marie-Anne BERNE AESN
Jean-François ALAVOINE ONEMA Jean-Paul VORBECK DREAL
Cécile JOUIN DDT 60 Jean-François ALAVOINE ONEMA
Olivier HOUDAYER Entente Oise-Aisne Cécile JOUIN DDT 60
Franck DEBOISE ROSO Franck DEBOISE ROSO
Bernard POILLY Fédération de pêche Bernard POILLY Fédération de pêche
Fabien RAPENNE Fédération de pêche Raphaël MIKAELIAN Lyonnaise des eaux
Raphaël MIKAELIAN Lyonnaise des eaux Anne SIRON Conseil Régional
Anne SIRON Conseil Régional Estelle BRAECKELAERE CD 60
Jany TUEUR CD 60 Philippe PEIFFER Chambre d’agriculture
Cyril LOGEREAU CD 60 Franck PIA Chambre d’agriculture
Tony MENARD CCI 60 Tony MENARD CCI 60
Marie-Godelène GANIVET CCI 02 Marie-Godelène GANIVET CCI 02
Franck PIA Chambre d’agriculture
Philippe PEIFFER Chambre d’agriculture
 

 

Commission 3 – Maîtrise des écoulements Commission 4 – Zones humides
Jean-Louis PARMENTIER Commune de Vez Jean-Louis PARMENTIER Commune de Vez
Valérie MERON Commune de Rouville Jean-Pierre DESMOULINS Commune de Saintines
Nicolas INGLEBERT Commune de Crépy-en-Valois Serge CZERNIEJEWICZ Commune de Béthisy-Saint-Pierre
Thérèse CLABAUT Commune de Séry-Magneval Daniel GAGE Commune d’Orrouy
Jean-Pierre DESMOULINS Commune de Saintines Michel ARNOULD Commune de Verberie
Amandine SOILLY CCPV René BROUILLARD Commune de Verberie
Marie-Anne BERNE AESN Jean-Luc BACHELART CCBA
Jean-Paul VORBECK DREAL Marie-Anne BERNE AESN
Olivier HOUDAYER Entente Oise-Aisne François BOUSSARD AESN
Anne SIRON Conseil Régional Jean-Paul VORBECK DREAL
Cyril LOGEREAU CD 60 Jean-François ALAVOINE ONEMA
Philippe PEIFFER Chambre d’agriculture Cécile JOUIN DDT 60
Franck PIA Chambre d’agriculture Franck PIA Chambre d’agriculture
Marie-Godelène GANIVET CCI 02 Philippe PEIFFER Chambre d’agriculture
Cyril LOGEREAU CD 60
Anne SIRON Conseil Régional
Tony MENARD CCI 60
Bernard POILLY Fédération de pêche
Fabien RAPENNE Fédération de pêche
Jean-Marie LAVOISIER UDAF
Emmanuel DAS GRACAS CENP
Rémi FRANCOIS CBNBl

 

Comptes-rendus des réunions des commissions

Commission eaux de surface du 21 juin 2016 (en attente de validation par la prochaine commission)
Commission eaux souterraines du 7 juin 2016 (en attente de validation par la prochaine commission)
Commission maîtrise des écoulements du 6 juin 2016 (en attente de validation par la prochaine commission)
Commission zones humides du 27 mars 2015
Commission zones humides du 23 juin 2015
Commission zones humides du 30 juin 2016 (en attente de validation par la prochaine commission)